Marque renouvelée - Marque en vigueur

GLUTACETINE
VIA VEGETALE, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
98732681
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/05/2028

Présentation de la marque GLUTACETINE

Déposée le 15 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA VEGETALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GLUTACETINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA VEGETALE domicilié(e) 37 Rue Bobby Sands - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 338 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) BATIMENT O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque GLUTACETINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GLUTACETINE arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

VIA VEGETALE a également déposé les autres marques suivantes : Germance FORTIFIEZ VOS SEMENCES , DefeNder , Via Végétale VV


VIA VEGETALE, Société à responsabilité limitée à associé unique - 37 Rue Bobby Sands - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 451338065


NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - BATIMENT O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Inscription le 30 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°500289 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2008-09-30

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2008 n°2391008 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 14 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659287 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2018 n°2685926 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-27

Principe actif. Produits chimiques destinés à l'agriculture professionnelle, à l'horticulture, à l'arboriculture, à la viticulture et à la sylviculture, ces produits pouvant avoir pour vocation le respect de l'environnement et de la nature ; fertilisants, engrais, produits de nutrition pour les plantes, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits chimiques pour analyse en laboratoire, préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits chimiques pour l'amendement des sols, substrats pour la culture hors sol, produits chimiques pour la protection contre les maladies et parasites des plantes. Produits phytosanitaires. Produits de la parfumerie, produits cosmétiques, lessives, savons. Principe actif. Fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides destinés à l'agriculture professionnelle, l'horticulture, la viticulture, l'arboriculture et la sylviculture. Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherche biotechnologique sur : les produits chimiques destinés à l'agriculture professionnelle, l'horticulture, la viticulture, l'arboriculture et la sylviculture, les extraits de végétaux, les huiles, les végétaux frais et les végétaux vivants ni préparés ni transformés, les plantes fraîches et les plantes vivantes ni préparées ni transformées ainsi que les parties de plantes fraîches ou vivantes, les semences de plantes et végétaux, les produits biotechnologiques, les semences et plantes transgéniques, les substances alimentaires pour les animaux, les produits de nutrition végétale. Laboratoires de biologie et biotechnologie. Travaux d'ingénieurs et recherches en biologie, analyses chimiques, produits chimiques permettant une agriculture respectueuse de l'environnement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.